Conditions d'utilisation - Watchcat

Merci d'utiliser Watchcat (le « Bot »), un robot Discord. Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent Votre utilisation du Bot sur tout Serveur Discord où il est présent. En ajoutant, en utilisant ou en interagissant avec le Bot, Vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si Vous n'acceptez pas ces Conditions, Vous ne devez pas utiliser le Bot. Le Bot est développé et exploité par un petit groupe de particuliers (« Nous »), sans structure d'entreprise. Le traitement de Vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.

Définitions

Bot désigne Watchcat, le robot Discord que nous exploitons.

Discord désigne la plateforme Discord Inc., sur laquelle le Bot fonctionne et dont les propres conditions d'utilisation et règles communautaires s'appliquent également à Vous.

Serveur désigne un serveur Discord (« guilde ») sur lequel le Bot est ajouté.

Administrateur désigne une personne disposant des droits de gestion sur un Serveur, notamment pour y ajouter ou retirer le Bot et en configurer les fonctionnalités.

Nous désigne les personnes physiques qui développent et exploitent le Bot.

Vous désigne toute personne utilisant Discord qui interagit avec le Bot, directement ou en tant que membre d'un Serveur où il est présent.

Description du service

Le Bot fournit des fonctionnalités de modération automatisée et assistée pour les Serveurs Discord, notamment :
La détection et la prévention des abus (spam, harcèlement, contenus interdits, contournement de sanctions)
L'analyse automatisée de textes, d'images et de vidéos partagés sur un Serveur, à l'aide d'un prestataire tiers d'intelligence artificielle
Des outils de modération mis à la disposition des Administrateurs (avertissements, exclusions, journaux de modération, etc.)

Le Bot est fourni « en l'état » et « selon disponibilité ». Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités à tout moment, sans préavis.
Éligibilité et âge minimum

Le Bot n'est pas destiné aux personnes de moins de 13 ans, conformément aux conditions d'utilisation de Discord. En utilisant le Bot, Vous déclarez avoir l'âge minimum requis par Discord pour utiliser sa plateforme dans Votre pays de résidence.
Ajout du Bot sur un Serveur

Seul un Administrateur disposant des autorisations nécessaires peut ajouter le Bot à un Serveur. En ajoutant le Bot, l'Administrateur :
Confirme être habilité à le faire au nom du Serveur ;
Accepte les présentes Conditions au nom du Serveur et de ses membres ;
S'engage à informer les membres du Serveur de la présence du Bot et de son rôle de modération.

Un Administrateur peut retirer le Bot d'un Serveur à tout moment. Le retrait du Bot n'entraîne pas automatiquement la suppression des données déjà collectées, qui reste soumise aux durées de conservation décrites dans notre Politique de confidentialité.

Règles d'utilisation

En utilisant le Bot, Vous Vous engagez à ne pas :
Tenter de contourner, désactiver ou perturber le fonctionnement du Bot ou ses systèmes de modération ;
Utiliser le Bot pour harceler, menacer ou nuire à autrui ;
Utiliser le Bot à des fins illégales ou contraires aux conditions d'utilisation de Discord ;
Exploiter une faille ou un bogue du Bot de mauvaise foi plutôt que de nous la signaler ;
Usurper l'identité d'un membre de l'équipe du Bot ou prétendre agir en notre nom.

Le non-respect de ces règles peut entraîner des sanctions décidées par les Administrateurs du Serveur concerné et/ou, en cas d'abus grave ou répété touchant le Bot lui-même, une restriction de l'accès au Bot que nous décidons directement.

Modération automatisée

Le Bot utilise Hive Moderation, un service tiers d'intelligence artificielle, pour analyser automatiquement certains contenus (textes, images, vidéos) et aider à la détection de contenus abusifs. Ces analyses automatisées peuvent occasionnellement produire des résultats erronés (faux positifs ou faux négatifs). Les décisions de modération finales relèvent de la responsabilité des Administrateurs de chaque Serveur.

Nous ne garantissons pas que le Bot détecte l'ensemble des contenus abusifs, ni qu'il ne signale jamais de contenus légitimes par erreur.

Disponibilité du service

Nous nous efforçons de maintenir le Bot disponible et fonctionnel, sans pouvoir garantir un fonctionnement ininterrompu ou exempt d'erreurs. Le Bot dépend notamment de la disponibilité de Discord et de nos prestataires tiers, sur lesquels nous n'avons pas de contrôle total. Nous pouvons suspendre temporairement le Bot, notamment pour des opérations de maintenance.

Limitation de responsabilité

Le Bot est fourni gratuitement, à titre non professionnel, par des particuliers. Dans la mesure permise par la loi applicable :
- Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Bot ;
- Nous ne sommes pas responsables des décisions de modération prises par les Administrateurs à l'aide des outils fournis par le Bot ;
- Nous ne sommes pas responsables des contenus publiés par les utilisateurs sur les Serveurs, ni des conséquences d'une éventuelle erreur de détection automatisée.

Rien dans les présentes Conditions n'exclut notre responsabilité lorsque la loi ne permet pas de le faire.

Suspension et résiliation

Nous pouvons, à notre discrétion, suspendre ou mettre fin à l'accès d'un utilisateur ou d'un Serveur au Bot, notamment en cas de violation des présentes Conditions, d'abus, ou de comportement mettant en danger le bon fonctionnement du Bot ou la sécurité d'autres utilisateurs.
Un Administrateur peut à tout moment cesser d'utiliser le Bot en le retirant du Serveur.

Modifications des Conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de temps à autre. Toute modification sera reflétée par la mise à jour de la date en haut de ce document. Votre utilisation continue du Bot après une modification vaut acceptation des nouvelles Conditions. Nous Vous conseillons de consulter cette page périodiquement.

Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs qui pourraient s'appliquer dans Votre pays de résidence.

Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation, Vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : gestion@convyx.fr